Conseil Municipal du 09 février 2016




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-307Recours au service civique : demande d'agrément pour l'accueil de jeunes volontaires et promotion du dispositif - Délibération

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-306Convention pour la création et le soutien d'une école multisports territoriale - Délibération - Annexe

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-304Versement d'une subvention à Marne et Chantereine Habitat - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-295Action pour sauvegarder le commerce de proximité - Approbation du cahier des charges en vue de la rétrocession d'un fonds de commerce préempté - 68/70 Avenue de la Résistance - Délibération - Annexe
Ville-2016-296ZAD du Mont-Guichet et du Bel-Air - Demande de nouvelle Z.A.D. - Délibération - Annexe
Ville-2016-297Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec un promoteur - Délibération - Annexe
Ville-2016-298Cession d'un délaissé de voirie à un riverain avenue Salomon de Caus - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-308Projet de modification du protocole d'accord du 4 décembre 2000 relatif à l'Aménagement du Temps de Travail - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
Ville-2016-309Contrat d'assurance statutaire du personnel - Délibération - Annexe
Ville-2016-310Modalités d'accueil des stagiaires et de versement d'une gratification - Délibération
Ville-2016-311Rémunération des agents recenseurs - Délibération
Ville-2016-312Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
Ville-2016-313Lutte contre l'absentéisme - modification du régime indemnitaire et du 13ème mois - Délibération - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-300Présentation du rapport d'activités de la société Elior Restauration Service (ELRES) pour l'année 2014/2015. - Délibération

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-305Renouvellement des conventions avec l'Association du théâtre de Chelles pour l'année 2016 : conventions cadre d'objectifs et de mise à disposition de locaux - Délibération - Annexe - Annexe

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-314Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-315Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-294Convention des services partagés entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour l'année 2016 - Délibération - Annexe
Ville-2016-299Financement d'une étude pré-opérationnelle dans le cadre de l'amélioration des copropriétés Grande Prairie et Argonne - Délibération

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-292Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2014 - Délibération - Annexe - Annexe

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-301Convention Ville amie des enfants avec l'UNICEF - Délibération - Annexe
Ville-2016-302Convention d'objectifs et de financement Prestations de service contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 - Délibération - Annexe
Ville-2016-303Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe