Conseil Municipal du 09 février 2016
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-307 | Recours au service civique : demande d'agrément pour l'accueil de jeunes volontaires et promotion du dispositif - Délibération |
11 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-306 | Convention pour la création et le soutien d'une école multisports territoriale - Délibération - Annexe |
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-304 | Versement d'une subvention à Marne et Chantereine Habitat - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-295 | Action pour sauvegarder le commerce de proximité - Approbation du cahier des charges en vue de la rétrocession d'un fonds de commerce préempté - 68/70 Avenue de la Résistance - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-296 | ZAD du Mont-Guichet et du Bel-Air - Demande de nouvelle Z.A.D. - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-297 | Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec un promoteur - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-298 | Cession d'un délaissé de voirie à un riverain avenue Salomon de Caus - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-308 | Projet de modification du protocole d'accord du 4 décembre 2000 relatif à l'Aménagement du Temps de Travail - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | ||
Ville-2016-309 | Contrat d'assurance statutaire du personnel - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-310 | Modalités d'accueil des stagiaires et de versement d'une gratification - Délibération | ||
Ville-2016-311 | Rémunération des agents recenseurs - Délibération | ||
Ville-2016-312 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-313 | Lutte contre l'absentéisme - modification du régime indemnitaire et du 13ème mois - Délibération - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-300 | Présentation du rapport d'activités de la société Elior Restauration Service (ELRES) pour l'année 2014/2015. - Délibération |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-305 | Renouvellement des conventions avec l'Association du théâtre de Chelles pour l'année 2016 : conventions cadre d'objectifs et de mise à disposition de locaux - Délibération - Annexe - Annexe |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-314 | Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2016-315 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-294 | Convention des services partagés entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour l'année 2016 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-299 | Financement d'une étude pré-opérationnelle dans le cadre de l'amélioration des copropriétés Grande Prairie et Argonne - Délibération |
33 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-292 | Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2014 - Délibération - Annexe - Annexe |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-301 | Convention Ville amie des enfants avec l'UNICEF - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-302 | Convention d'objectifs et de financement Prestations de service contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-303 | Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe |